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Mentions légales/Copyright

Le présent site est la propriété de l'Office de Tourisme intercommunal du Val de Braye situé à l'adresse suivante :

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Tél : 02 43 60 76 89 / Fax : 02 43 71 11 63
otvaldebraye@wanadoo.fr

Le directeur de la publication du site web est  Martine de Anta, Présidente de l'Office de Tourisme du Val de Braye.

Le site est réalisé et hébergé par la société RACCOURCI située à La Rochelle :

RACCOURCI Agence Web
32 place New Rochelle
17000 LA ROCHELLE

www.raccourci.fr

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L'Office de Tourisme du Val de Braye met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

2. Loi Informatique et libertés

L'utilisateur est informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu'il communique en répondant s'il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à l'Office de Tourisme du Val de Braye, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale ainsi que, sauf opposition de sa part, aux autres sociétés du groupe ou aux sociétés partenaires de l'Office de Tourisme du Val de Braye.
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification relativement à l'ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à l'Office du Val de Braye.

3. Propriété, Droit d'auteur

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de l'Office du Val de Braye.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'Office de Tourisme du Val de Braye est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont l'Office de Tourisme du Val de Braye est producteur.
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4. Crédits photos

Toutes les photos présentes sur ce site sont soumises à un copyright.

M. ASSER, M. BARON Claude, M. BLONDEAU Alain, M. BRETON Jacky, M. BRITCH, Mme CAS Claudine, Mme CHARPENTIER Frédérique, M. CHAUVEAU Bernard,M. CHERRON Jean-Paul, M. COLLIN Michel, M. CORBIN Philippe, M. COUSIN, M. DAGUENET, M. DAGUNET Claudine, M. ESNAULT Annette, Mme FOUQUET Martine, Mme LAUNAY Bernardette, Mme GAUTHIER Emilie, M. HARRISON Wilson, M. HERROU Emmanuel, M. HERVÉ Didier, Mlle LECOMTE Estelle, M. LEGRET, M. LONDON John, Mme MEULEMANS Sophie, M. MORIETTE Jean-Paul, M. PECQUENARD, Mme PERNEL, Mme PITARD Martine, Mme POIRRIER Pascale, M. POTTIER Christian, M. PRENANT, M. RAT Didier, Mme RENIER Claudine, M. RONDET Philippe, M. SEVIN Partrick, Mlle SIMON Laure, Mme TIMMERMAN Onja, M. VIDAL.

5. Contenus et informations

Les textes publiés dans ce site sont rédigés ou recueillis par l'Office de Tourisme du Val de Braye.
Conformément aux engagements des Offices de Tourisme de catégorie III, l'Office de Tourisme du Val de Braye met tout en oeuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour de l'ensemble des informations fournies sur son site mais ne peut garantir que ces informations soient complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur.
L'Office de Tourisme du Val de Braye se réserve le droit de corriger ou de modifier à tout moment et sans préavis le contenu de ce site.